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Article 1 : Préambule

 Le site www.jamafra.com intégre les statuts de l’association JAMAFRA, association de loi 1901 à but non lucratif, dans le cadre d’un échange économique et solidaire dans le domaine culturel Reggae. Les présentes conditions d’utilisation s'appliquent de façon exclusive entre l’association JAMAFRA et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.jamafra.com. Tout internaute peut prendre connaissance des informations d’utilisation du site sur le site www.jamafra.com. Ces Conditions d’utilisation pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de votre utilisation.

Article 2 : Commande

2.1 Conditions pour effectuer une commande
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.
2.2 Étapes de conclusion de la commande
Vous devez avoir crée un compte utilisateur. Après avoir passé votre commande, vous serez redirigé sur le site de paiement en ligne PayPal pour effectuer le paiement de la dite commande.
Nous vous informons par e-mail de l'envoi de vos articles. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre nous et vous.
La commande ne sera valide que lorsque que celle-ci sera réglée.

Article 3 : Prix, disponibilité et livraison

Les livraisons ne s'effectuent que vers la France Métropolitaine, Corse, Monaco. Pour d’autres destinations, nous consulter pour les tarifs.
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises , hors participation aux frais de port et assurance.
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous ne pouvons vous apporter plus de précisions sur cette disponibilité. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas nous ne pouvons vous garantir ces délais..
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.
Nous vous rappelons que votre commande ne sera définitive que lorsque celle-ci sera réglée . Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible et aucun article de remplacement ne pourrait vous être livré, le montant de la commande ne sera que du montant des produits expédiés. Et les sommes pré-payées seront remboursées, les frais de gestion déduits.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

Article 4 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par Paypal.

Article 5 : Retours

En cas de livraison d'un article, non conforme à votre commande ou endommagé pendant le transport, si nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à votre commande, vous devrez nous retourner ce produit dans les 15 jours suivant la date à laquelle nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. En cas de non-respect de votre obligation de retour du produit endommagé ou non-conforme dans le dit délai de 15 jours, nous nous réservons le droit d’annuler votre demande. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

Article 6 : Réserve de propriété

Les biens commandés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 7 : Garanties et responsabilité

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard du transporteur ou la poste. Néanmoins, nos envois en France métropole sont effectués en Colissimo suivi qui garantissent en principe un délai de livraison de 48H.

Article 8 : Annonces

Pour passer vos annonces, vous devez être enregistré en tant qu’utilisateur
Les annonces passées sur le site JAMAFRA, doivent être en relation avec les statuts de l’association. Afin de vous permettre d’être en contact avec toutes personnes intéressées par votre annonce
Les annonces ont une validité de publication de 30 jours à compter de son enregistrement

  • Politique du contenu des annonces


    • L'Utilisateur sait que tous les articles, messages, commentaires, archives, images, photographies, vidéos, sons et tout autre matériel ("Contenu") publié ou bien transmis par le service d’annonce de JAMAFRA ou obtenu à partir de celui-ci, constitue une responsabilité de celui qui a créé ledit contenu. Plus spécifiquement, l'utilisateur est totalement responsable du contenu qu'il télécharge, qu'il envoie par e-mail, qu'il enregistre ou qui, par un moyen quelconque, soit mis à disposition d'autres utilisateurs à travers le service . L'utilisateur comprend que JAMAFRA ne contrôle pas ni n'est responsable du contenu qui se trouve disponible à travers le site web. Par ailleurs, l'utilisateur comprend que lors de l'utilisation du site web, il peut rester exposé à un Contenu qui peut provoquer quelque injure, qui peut être indécent, imprécis, menteur ou bien qui peut être mis en question pour quelque autre motif. En plus, le site JAMAFRA et le contenu qui se trouve disponible à travers le site peut contenir des liens à d'autres sites, sites qui n'ont aucune relation avec JAMAFRA. JAMAFRA ne réalise pas de manifestations ni ne confère de garanties par rapport à la précision ou à l'authenticité de l'information contenue dans lesdits sites. La connexion que l'utilisateur réalise avec d'autres sites web reste totalement sous la responsabilité dudit utilisateur. L'utilisateur s'engage à évaluer et à assumer les risques liés avec l'usage du contenu. L'utilisateur accepte qu'il peut ne pas faire confiance audit contenu et que, dans aucun cas, JAMAFRA sera responsable du contenu ou des pertes ou des dommages et préjudices que l'utilisateur pourrait avoir comme résultat de l'usage d'un contenu publié, envoyé par e-mail ou d'un contenu auquel l'utilisateur aurait pu accéder sous n'importe quelle forme, au moyen du service. L'utilisateur reconnaît que JAMAFRA ne fait pas une analyse préalable ni n'approuve aucun contenu, et nonobstant, que JAMAFRA conservera le droit (mais pas l'obligation) à sa discrétion absolue, de refuser, d'éliminer ou de retirer le contenu mis à disposition des autres par le service et qui consiste à une violation à la conception du site ou aux conditions ou en vertu de n'importe quel motif.

  • Conduite de l’utilisateur


    • L'utilisateur accepte ne pas publier, ne pas envoyer soit par e-mail ou par tout autre moyen permettant mettre à disposition, de contenu qui:
    - soit contraire à la loi,
    - soit nuisible, illicite, menaçant, abusif, poursuivant, diffamatoire, pornographique, infamant, qui envahit la vie privée d'autres ou qui nuit aux mineurs sous toute forme,
    - poursuive, dégrade, intimide ou soit odieux par rapport à un individu ou à un groupe d'individus à cause de sa religion, genre, orientation sexuelle, race, ethnie, âge ou incapacité,
    - imite autre personne ou entité, y compris, de manière non restrictive, un membre de JAMAFRA, ou qui implique une déclaration fausse ou en vertu de n'importe quel moyen, il fausse la relation de l'Utilisateur avec une personne ou avec une entité,
    - inclu quelque information personnelle ou d'identification d'autre personne, sans le consentement exprès de la personne mentionnée,
    - soit faux, menteur, d'une fausse apparence, trompeur, ou qu'il trompe l'information ou constitue une forme de "attraction et après il est modifié ce qui a été offert,
    - viole un brevet d'invention, marque enregistrée, secret commercial, droit d'auteur ou d'autre droit de propriété de toute autre personne, ou Contenu dont l'utilisateur n'a pas le droit de mettre à disposition du public conformément à une disposition légale, à une relation contractuelle ou fiduciaire,
    - constitue ou contienne du "marketing associé", un "code de référence à lien", "e-maill ordure", "spam", "chaînes de lettres", "schéma de pyramides" ou publicité commerciale non demandée,
    - constitue ou bien contienne toute forme de publicité ou promotion s'il est publié sur des endroits ou des catégories du site de JAMAFRA qui ne sont pas destinés pour ledit but,
    - inclu des liens à services commerciaux ou à sites sur le web, sauf ce qui est notamment permis par JAMAFRA,
    - publie des services illicites ou la vente d'articles qui est interdite ou restreinte par la loi applicable, y compris de manière non restrictive, des articles dont la vente est interdite ou bien réglée par la loi
    - contienne des virus de logiciel ou d'autres codes, des archives ou des programmes d'informatique dessinés pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité d'un logiciel ou d'un hardware d'informatique ou d'une équipe de télécommunications,
    - interrompre le flux normal du dialogue avec une quantité excessive de messages (attaque massive) au service, qui, d'une certaine façon, affecte de manière négative la capacité des utilisateurs pour utiliser le service,
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    En plus, l'Utilisateur accepte de:
    - ne pas harceler ou de toute autre forme, poursuivre d'autres,
    - ne pas recueillir des données personnelles sur d'autres utilisateurs avec des objectifs commerciaux ou contraires à la loi,
    - ne pas utiliser des moyens automatiques, tout en comprenant des araignées, robots, traceurs, outils d'attaque aux données, ou des instruments semblables pour décharger d'information du service , sauf les moteurs de recherche d'Internet (par exemple, Google),
    - ne pas publier de Contenu qui n'est pas local ou qui, par quelque autre motif, n'est pas important. Publier un même Contenu ou un Contenu similaire à maintes reprises ou sous une autre forme d'imposer une charge non raisonnable ou disproportionnée dans notre infrastructure,
    - ne pas publier un même article ou service sur plus d'une catégorie de classification, sur plus d'une zone géographique,
    - ne pas essayer d'obtenir un accès sans autorisation aux systèmes d'informatique de JAMAFRA ou bien se dédier à une activité qui interrompt, diminue la qualité, interfère dans l'exécution du service ou détériore la fonctionnalité dudit Service ou du site web de JAMAFRA.

  • Notification de notification en cas de violation


    • Si l’utilisateur croit que son travail a été copié de maninère que cela implique une violation du droit d’auteur ou bien une violation des droits de propriété intellectuelle de l’utilisateur, celui-ci devra, de forme immédiate, le notifier au représentant de notification de réclamations de droits d’auteur et d’autres violations des droits de propriété intellectuelle de JAMAFRA (le "Représentant"), en s’adressant à jamafra@jamafra.com.
    Pour cela, l’utilisateur doit présenter à nos représentants la notification suivante:

    1. Identifier le contenu dans le site de JAMAFRA, qui selon l'utilisateur, viole ses droits, avec les détails suffisants pour le localiser sur le site web,

    2. Faire une déclaration de l'utilisateur pour laquelle il assure avoir un motif valable selon lequel il existe un manque d'autorisation du titulaire du droit d'auteur, de son représentant ou de la loi, par rapport à l'usage mis en question,

    3. Faire une déclaration de l'utilisateur en vertu de laquelle il affirme que (a) l'information précédant la notification est précise et réelle, et (b) qu'il est titulaire des droits d'auteur impliqués ou bien qu'il se trouve autorisé pour agir en nom du titulaire,

    4. Indiquer le pseudo de l'utilisateur,

    5. Apposer votre signature à main levée ou par internet/électronique.

    Nous nous réservons le droit de retirer le contenu par rapport auquel il y a de fondement permettant de soupçonner la violation de ces contenus ou les droits d'autres parties.

  • Négociation avec des individus et des organismes


    • JAMAFRA n'est pas responsable des relations des utilisateurs avec d'autres organisations et/ou individus que l'utilisateur trouve sur le site ou au moyen du Service. Cela inclut, sans caractère restrictif, le paiement et la remise de biens et des services, et tout autre terme, condition, garantie ou manifestation liés aux dites négociations. Ces négociations ne sont qu'entre l'utilisateur et lesdites organisations et/ou individus.
    L'utilisateur accepte que JAMAFRA ne sera pas responsable des pertes ni des dommages que l'utilisateur pourrait avoir comme résultat desdites négociations. En cas de conflit entre les participants de ce site, entre les utilisateurs et un tiers, l'utilisateur comprend et accepte que JAMAFRA n'a pas l'obligation de s'immiscer dans cette affaire. Au cas où l'utilisateur aurait un conflit avec l'un d'utilisateur ou plus, par le présent, l'utilisateur libère JAMAFRA, ses représentants, ses employés, ses agents et ses successeurs, des réclamations, des demandes, et des dommages et intérêts (effectifs ou émergents) de tout type et toute nature, connus ou non, soupçonnés ou non, divulgués ou non, issus de n'importe quelle forme- conflits mentionnés et/ou de notre service.

  • Droits de propriétés


    • Le service est protégé dans la portée maximale autorisée par les lois et les traités internationaux concernant les droit d'auteur. Le Contenu qui est publié sur le service ou à travers le service, se trouve protégé par les lois de droit d'auteur comme travail collectif et/ou compilation, conformément aux lois de droit d'auteur et aux conventions internationales y afférentes. Il est interdit de copier, modifier, créer des travaux dérivés ou bien distribuer les sites ou le travail collectif. Il reste interdit de copier ou de reproduire les sites ou les parties de ceux-ci sur un autre serveur ou placement pour sa reproduction ou redistribution conséquentes. L'utilisateur s'engage, en plus, à ne pas reproduire, dupliquer, ou copier le Contenu du service. Par ailleurs, il accepte se soumettre à toutes les notifications de droits d'auteur qui sont publiées sur le service. L'utilisateur ne peut pas détacher ou délier ou appliquer la génie inverse ou par n'importe quel moyen essayer de découvrir les codes fonts qui pourraient se trouver dans le service. Sans que cela implique une limite à tout ce qu'il est décrit ci-dessus, l'utilisateur s'engage à ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter aux fins commerciales aucun aspect du service. Bien que JAMAFRA ne réclame pas de titularité sur le contenu publié par leurs utilisateurs, lors de la publication d’une annonce sur les parties publiques du service, l'utilisateur déclare et garantit automatiquement qu'il compte sur le droit de conférer en faveur de JAMAFRA une licence irrévocable, viagère, non-exclusive, absolument payée et de portée mondiale pour utiliser, copier, exécuter, dupliquer et distribuer ledit contenu et pour préparer des travaux dérivés à partir de celui-ci ou bien pour l'incorporer dans d'autres travaux, ainsi que le droit de donner et autoriser la concession de sous-licences (à travers de multiples échelons) de tout ce qui est décrit ci-dessus.
    Nous avons besoin de compter sur ces droits pour héberger et dupliquer le contenu de l'utilisateur.

  • Exemption de garanties


    • L'utilisateur accepte expressément que l’usage du site JAMAFRA et des services est, de manière absolue, sous sa responsabilité, le site JAMAFRA et le service sont fournis « comme ils sont » ou « comme il se trouvent disponible », sans aucune garantie. Dans la limite autorisée par la loi, JAMAFRA est libérée de toute, expresse ou implicite, y compris de manière non restrictive, des garanties de commercialisation, celles d’adéquation a but en particulier, celles de non violation des droits de propriétés. Dans la limite autorisée par la loi, JAMFRA est libérée des garanties qui concernent la confiance, la ponctualité, la précision et le fonctionnement du site et du service JAMAFRA. Dans la limite autorisée par la loi , JAMFRA est libérée de toute garantie concernant d’autres services ou des biens reçus ou publié à travers le site de JAMAFRA ou les sites ou le service auquel il a été accédé à travers les liens sur le site. Dans la limite autorisée par la loi, JAMAFRA est libérée des garanties de virus ou d’autres éléments nuisibles par rapport au site ou service. Quelques juridictions ne permettent pas l'exemption de garanties tacites. Dans lesdites juridictions, certains points détaillés ci-dessus peuvent être applicables ou pas à un utilisateur en particulier, pourvu qu'il s'agisse de garanties tacites.

  • Limitation de responsabilité


    • Dans aucun cas, JAMAFRA sera responsable des dommages et intérêts directs, indirects, imprévus, médiats ou punitifs (même si JAMAFRA a été averti sur lesdits dommages et intérêts), issus de certain aspect de l'usage du site que l'utilisateur réalise ou du service JAMAFRA, soit que les dommages et intérêts surgissent à partir de l'usage ou du mauvais usage du site ou du service de JAMAFRA, ou de l'interruption, suspension, modification, altération ou annulation du site ou du service JAMAFRA. Ladite limitation sera aussi applicable aux dommages et intérêts issus comme conséquence d'autres services ou d'autres produits reçus à travers le site ou publiés sur ledit site concernant le site ou le service JAMAFRA ou les liens sur le site JAMAFRA, de même que les dommages et intérêts qui surgissent à cause de l'information ou du conseil reçu à travers le site ou le service JAMAFRA ou issus de la publicité liée à ceux-ci ou à l'un de liens sur le site JAMAFRA. Dans certaines juridictions, les limitations de la responsabilité ne sont pas permises. Dans lesdites juridictions, quelques limitations détaillées ci-dessus peuvent ne pas être applicables à certains utilisateurs.

  • Indemnités


    • Au moyen du présent, l'utilisateur accepte qu'il est à sa charge l'indemnité à JAMAFRA, à ses représentants, associés, successeurs, cessionnaires, directeurs, agents, fournisseurs de services, prestataires et employés, pour le maintenir indemne des réclamations ou des demandes, y compris les honoraires des avocats et les frais de justice raisonnables, effectuées par des tiers comme conséquence du Contenu que l'utilisateur remet, publie ou de toute autre forme, met à disposition des tiers à travers le service, son usage du service, sa violation des conditions, ou bien du manque d'exécution des déclarations et des garanties établies dans le présent ou de la violation des droits d'autrui.

    Article 9 : Droits d'accès au Site

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    Vous pouvez prendre contact avec nous en utilisant cette adresse : jamafra@jamafra.com

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    Article 13 : Tarifs expédition.

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